Mentions Légales

Editeur du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.nollyanna.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire du site : Nottebaert Emilie

Nom commercial : Nollyanna

Éditeur ( texte, images, sons) : Nottebaert Emilie

Contact mail : contact@nollyanna.com

Contact Téléphone: 07.88.27.31.11

Adresse : 20 rue henri dunant 77160 Provins.

Identification de l'entreprise : Nottebaert Emilie

SIREN : 834 200 818

SIRET: 834 200 818 0021

RCS ou RM :


Conditions générales de ventes : https://www.nollyanna.com/cgv

Hébergeur du site internet

Le présent site web est hébergé par :


Dénomination sociale :ITACWT LTD

Adresse: 2 Cruise Park Rise

Tyrrelstown

Dublin 15

Ireland

Courriel: support-fr@systeme.io


En cas de litige concernant le site hébergeur, veuillez écrire à cette adresse : contact@nollyanna.com


Vous avez le droit de signaler la violation de vos données personnelles auprès de la CNIL ou de saisir le Tribunal compétent pour traiter les affaires de cette nature.

Responsable des traitements des données

Emilie Nottebaert

contact@nollyanna.com

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Nottebaert Emilie - Nollyanna est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet et le blog, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.


Les contenus (textes et images) présents sur le blog et le site sont créés par Nottebaert Emilie - Nollyanna, notamment à l’aide d’outils d’intelligence artificielle tels que ChatGPT et Canva.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Nottebaert Emilie - Nollyanna.


Toute exploitation non autorisée du site, du blog ou de l’un quelconque des éléments qu’ils contiennent sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Nottebaert Emilie - Nollyanna ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.nollyanna.com.


Nottebaert Emilie - Nollyanna décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.nollyanna.com.


Nottebaert Emilie - Nollyanna s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.nollyanna.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.


Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Nottebaert Emilie - Nollyanna se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.


Le cas échéant, Nottebaert Emilie - Nollyanna se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://www.nollyanna.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Emilie Nottebaert - contact@nollyanna.com.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire...), lisez notre politiques de confidentialité et de Cookies via le bouton qui suit

Liens hypertextes et cookies

Le site https://www.nollyanna.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://www.nollyanna.com.

La navigation sur le site https://www.nollyanna.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un "cookie" est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d'obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 12 mois.

Pour plus d'informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://www.nollyanna.com/politiques-confidentialite-cookies.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.nollyanna.com est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Melun.